Notice descriptive
Montgiscard. (an XIII-1908)
Remplacement du maire pendant une commission administrative : minute, courrier (1910).
Election des membres du bureau : extrait de délibérations de la commission administrative (1927).
Statistique.
État de situation (an XIII).
Économat.
Produit des aumônes de la cure de Pompertuzat : courrier (1804).
Biens et revenus.
État de situation des ressources et dépenses annuelles des bureaux de Nailloux et Montgiscard (an XIII).
Rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, état des revenus des rentes et locations des communes de la perception de Montgiscard (1845-1895).
Legs et aliénation de l'immeuble légué : correspondance, minutes, extraits de délibération du conseil municipal et de la commission administrative, arrêtés, acte notarié, procès-verbal descriptif, procès-verbal d'enquête, état de l'actif et du passif de la fabrique, procès-verbal d'évaluation du legs, extrait de registre de l'état civil (1882-1908).
Aliénation d'immeubles : correspondance, arrêté, procès-verbal estimatif, cahier des charges, plan, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1894-1897).
Aliénation d'un domaine en indivision avec la commune de Cépet : correspondance, ordonnance (1826).
Travaux.
Réparation à la maison des pauvres : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, devis estimatif (1855).
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
