Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrains contre l'ancien presbytère (1810) ; aliénations de terrains usurpés (1853-1866), d'une parcelle sise dans le village (1890). Exploitation des biens, ventes d'arbres pour en affecter le produit à l'érection du monument aux morts (1920). (1810-1920)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Agassac
Cote : 2 O 1 5
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrains contre l'ancien presbytère (1810) ; aliénations de terrains usurpés (1853-1866), d'une parcelle sise dans le village (1890). Exploitation des biens, ventes d'arbres pour en affecter le produit à l'érection du monument aux morts (1920).
Date : 1810-1920
Présentation du contenu :
La liasse comprend deux plans :
Plan des lieux de diverses parties de terrains communaux aux quartiers de Prouillac que la commune d'Agassac à projet de vendre. Ratio, géomètre. 25 octobre 1865. Ech. 1 mm p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,255 x 0,410 m.
[Plan du village d'Agassac], pièce à l'appui de la demande d'alignement faite par Saux Sébastien. Sabaut. 1890. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.
Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation ; il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 1 5 (1)
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / bois / monument aux morts / presbytère / transaction immobilière / équipement collectif / plan / village
Personne : Saux, Sébastien / Sabaut
Lieu : Prouillac (Agassac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Agassac (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en A, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
