Notice descriptive
Organisation et fonctionnement (1809-1893)
Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique
Cote : 5 V 37-39
Intitulé : Organisation et fonctionnement
Date : 1809-1893
Présentation du contenu :
Organisation et fonctionnement
Sujet : élu / personnel / circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Notices filles
- Création des conseils de fabrique par le décret du 30 décembre 1809 (décret organique portant règlement des fabriques).
Ordonnance royale relative au renouvellement des conseils de fabriques à la tenue des séances, à la révocation des marguillers, à la nomination et révocation des chantres, sonneurs, sacristains et autres employés de l'église (12 janvier 1825). (1809-1825) - Nominations épiscopales et préfectorales de fabriciens : listes nominatives par arrondissement. (1811-1812)
- Listes des trésoriers-comptables des fabriques par cures et succursales (par arrondissement).
Arrondissement de Muret : doyennés de Muret, Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Fousseret (Le), Montesquieu-Volvestre, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. Arrondissement de Saint-Gaudens : doyennés de Saint-Gaudens, Aspet, Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne, Isle-en-Dodon (L'), Montréjeau, Saint-Béat, Saint-Bertrand, Saint-Martory, Salies-du-Salat. Arrondissement de Toulouse : doyennés de Saint-Etienne, Saint-Sernin, La Daurade, Saint-Nicolas, Cadours, Castanet, Fronton, Grenade, Léguevin, Montastruc, Verfeil, Villemur.
Arrondissement de Villefranche : doyenné de Villefranche, Caraman, Lanta, Montgiscard, Nailloux, Revel. (1893)
