Notice descriptive
Règlement relatif aux inventaires des mobiliers départementaux adopté par le Conseil général dans sa séance du 13 avril 1872. Extrait imprimé de la délibération. Correspondance du préfet avec les sous-préfets, les présidents de tribunaux et le directeur de l'école normale au sujet de l'application de cette décision. (1872)
Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N). > Mobilier départemental. > Généralités.
Cote : 4 N 293
Intitulé : Règlement relatif aux inventaires des mobiliers départementaux adopté par le Conseil général dans sa séance du 13 avril 1872. Extrait imprimé de la délibération. Correspondance du préfet avec les sous-préfets, les présidents de tribunaux et le directeur de l'école normale au sujet de l'application de cette décision.
Date : 1872
Sujet : conseil général / biens départementaux / département / propriété publique / domaine mobilier / mobilier
Organisme : École normale d'instituteurs (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne. Conseil général
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Muret (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).Le formulaire de recherche :
