Notice descriptive
1758 (1er décembre)-1765 (juin) (1758/1765)
Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Sénéchaussée et cour présidiale de Toulouse et d'Albigeois > Enregistrement d'actes royaux et "autres"
Cote : 5 B 57
Intitulé : 1758 (1er décembre)-1765 (juin)
Présentation du contenu :
Le chevauchement de dates vient du fait qu'entre 1763 et 1765 les lettres d'intérêt privé ont été enregistrées séparément (5 B 57) des lettres d'intérêt public (5 B 58).
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchalLe formulaire de recherche :
