Notice descriptive
Préserville. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1979-1983), approbation (1979), porter à connaissance (1991) ; modification, projet arrêté, consultation (1993) ; révision, projet modifié (1995). (1979/1995)
Contexte : 7035 W
Cote : 7035 W 193
Intitulé : Préserville. - Plan d'occupation des sols, élaboration, dossier administratif (1979-1983), approbation (1979), porter à connaissance (1991) ; modification, projet arrêté, consultation (1993) ; révision, projet modifié (1995).
Sujet : aménagement foncier / urbanisme
Lieu : Préserville (Haute-Garonne, France)
