Notice descriptive
Annexes
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères
Intitulé : Annexes
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Plan du parlement de Toulouse (1778) (1778)
- Ressort du parlement de Toulouse (1444-1790)
- Cartes du ressort du parlement de Toulouse
- Inventaire sommaire des Archives départementales de la Haute-Garonne antérieures à 1790 (Archives civiles) série B, n° 1 à 92 N, tome premier / Charles Roques. - Toulouse : Libr. Edouard Privat, 1903. - 564 p. ; 31 cm
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :
