Notice descriptive
Coulédoux (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 154 1-9
Intitulé : Coulédoux
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aspet. Perception : Aspet.
Fusion-association avec Boutx et Argut-Dessus par arrêté préfectoral du 8 juillet 1974. Coulédoux passe ainsi dans le canton de Saint-Béat
Lieu : Boutx (Haute-Garonne, France) / Argut-Dessus (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Boutx (Haute-Garonne, France)] / Couledoux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Boutx (Haute-Garonne, France)] / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
- Administration générale. - Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école et de logement pour l'instituteur (1862), d'école de filles et de logement pour l'institutrice (1878-1904) ; assurance contre l'incendie (1923). Contentieux, litige avec la commune de Melles au sujet d'un arrêté concernant des droits d'usage (1867-1868), poursuite contre M. Rumèbe, ancien maire, au sujet de l'acquisition du jardin de l'instituteur (1888-1891). (1862-1923)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, révocation. (1925-1926)
- Bâtiments communaux.
Église, construction d'une sacristie (1867-1870).
École et mairie, groupe scolaire, construction (1897-1905), réparation (1910-1913) ; ancienne école de garçons-mairie, aliénation (1902-1905).
Bureau de poste, construction (1909-1912). (1867-1912) - Biens communaux. - État des biens et revenus [1805]. Chasse, mise à ferme de pantières pour la chasse aux pigeons bizets (1854). Forêt, coupes affouagères (1894-1895). Transactions immobilières, aliénation de terrain, renseignements (1916). ([1805]-1916)
- Cimetière. - Concessions, tarifs (1881-1894), titre (1882). Travaux, nivellement et clôture (1899-1900), reconstruction d'une partie des murs de soutènement (1912-1914). (1881-1914)
- Police. - Police rurale, pâturages, règlementation. (1835-1861)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable. (1906-1939)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
