Notice descriptive
Finances de la commune. - Comptabilité : actif et passif (an X), comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1890, 1932-1934) (an XI-1940) ; compte administratif, contrôles (1841-1844) ; budget, examens de budgets primitifs, demande de renseignements concernant les emprunts et les crédits (1930-1935). Charges et revenus, taxes et droits, droit de pesage, tarifs et règlement (1905), approbation des comptes (1931-1935). (an X-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bonrepos-Riquet
Cote : 2 O 74 1
Ancienne cote : 2 O 155/ 3 O 74/ O 1 1/ O 12/ O 52/ O 75/ O 1344 1/ O 1448/ O 1619 / O 1620
Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : actif et passif (an X), comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1890, 1932-1934) (an XI-1940) ; compte administratif, contrôles (1841-1844) ; budget, examens de budgets primitifs, demande de renseignements concernant les emprunts et les crédits (1930-1935). Charges et revenus, taxes et droits, droit de pesage, tarifs et règlement (1905), approbation des comptes (1931-1935).
Date : an X-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dette publique / finances communales / finances publiques / fiscalité / impôts locaux
Lieu : Bonrepos-Riquet (Haute-Garonne, France)
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