Notice descriptive
Politique médico-sociale et sociale. - Malades mentaux, hospitalisation d'office (HO), hospitalisation à la demande d'un tiers (HDT) : dossiers individuels de suivi. | Importance matérielle : 11,8 m.l. |
Cotes extrêmes : 5999 W 1 - 74 | Producteur : Haute-Garonne. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales |
Dates extrêmes : 1914-1995 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
19 juillet 2000
ContenuTris et éliminations
classé définitivement
IndexationType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
31/05/2017Dernière mise à jour :
30/10/2019 15:45:41Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1914/1952)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1953/1958)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1959/1964)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1965/1967)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1968/1969)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1970/1972)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1973/1974)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1975/1976)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1977/1978)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1979/1980)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1981/1981)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1982/1982)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1983/1983)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1984/1985)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée).
(1986/1986)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres E à H.
(1987/1987)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres I à Z.
(1987/1987)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres A à K.
(1988/1988)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres L à V.
(1988/1988)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres A à F.
(1989/1989)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres G à P.
(1989/1989)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres Q à Z.
(1989/1989)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres A à D.
(1990/1990)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres E à K.
(1990/1990)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres L à N.
(1990/1990)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres O à Z.
(1990/1990)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres A à B.
(1991/1991)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres C.
(1991/1991)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres D à G.
(1991/1991)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres H à L.
(1991/1991)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres M à P.
(1991/1991)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres Q à Z.
(1991/1991)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres A.
(1992/1992)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres B à D.
(1992/1992)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres E à L.
(1992/1992)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres L à Z.
(1992/1992)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres A à B.
(1993/1993)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres C à F.
(1993/1993)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres F à M.
(1993/1993)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres N à S.
(1993/1993)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres T à Z.
(1993/1993)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres A.
(1994/1994)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres Bac à Ber.
(1994/1994)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres Ber à Bu.
(1994/1994)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres C.
(1994/1994)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres D.
(1994/1994)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres E à F.
(1994/1994)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres G.
(1994/1994)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres H à L.
(1994/1994)Malades mentaux, hospitalisations à la demande d'un tiers (HDT) (classés par année d'entrée), lettres M.
(1994/1994)
