Elaboration, approbation (1990) ; modification n°1, approbation (1991).

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La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

7035 W
- Saint-Jean. - Plan d'occupation des sols.

Elaboration, approbation (1990) ; modification n°1, approbation (1991). (1990/1991)

Contexte : 7035 W > Saint-Jean. - Plan d'occupation des sols.

Cote : 7035 W 230

Intitulé : Elaboration, approbation (1990) ; modification n°1, approbation (1991).

Sujet : aménagement foncier / urbanisme

Lieu : Saint-Jean (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7035 W

Le formulaire de recherche :

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