Commune de Pointis-de-Rivière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 1 mai-1871, 12 septembre

Notice descriptive

Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pointis-de-Rivière > Délibérations > 1838-1871

Cote : 1 NUM AC 5835

Intitulé : Commune de Pointis-de-Rivière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 1 mai-1871, 12 septembre

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre

Lieu : Pointis-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

Type de document : délibération

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