Notice descriptive
Usurpations et empiétements. (1806-1819, 1829)
Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Travaux publics, voierie, moyens de transport, régime des eaux. > Travaux publics et voierie. > Chemins vicinaux.
Cote : 2 E 13493
Intitulé : Usurpations et empiétements.
Date : 1806-1819, 1829
Présentation du contenu :
1 O 4 Usurpations et empiétements : ordonnances, états, correspondance préfectorale, 1806-1819, 1829.
Sujet : chemin rural / aliénation domaniale / travaux d'utilité publique / aménagement des eaux / transport ferroviaire / chemin rural / route départementale / travaux d'utilité publique / chemin rural / route départementale / réseau routier / chemin rural / travaux d'utilité publique
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
