Dossier de création, programme de financement, convention et cahier des charges de cession de terrains, plan d'aménagement de zone, dossier de réalisation.

La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

8286W
- Urbanisme et aménagement.
  - Zones d?aménagement concerté (ZAC).
    - Hors Toulouse.
      - Saint-Alban.
        ZAC du Terroir.

Dossier de création, programme de financement, convention et cahier des charges de cession de terrains, plan d'aménagement de zone, dossier de réalisation. (1974/1975)

Contexte : 8286W > Urbanisme et aménagement. > Zones d?aménagement concerté (ZAC). > Hors Toulouse. > Saint-Alban. > ZAC du Terroir.

Cote : 8286 W 78

Intitulé : Dossier de création, programme de financement, convention et cahier des charges de cession de terrains, plan d'aménagement de zone, dossier de réalisation.

Sujet : aménagement du territoire / aménagement foncier / zone d'activités

Lieu : Saint-Alban (Haute-Garonne, France) / Saint-Alban (Haute-Garonne, France) -- ZAC du Terroir