Dossier de création, programme de financement, convention et cahier des charges de cession de terrains, plan d'aménagement de zone, dossier de réalisation.

Veuillez noter que le service sera fermé le vendredi 30 mai, à Toulouse comme à Saint-Gaudens.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

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Notice descriptive

8286W
- Urbanisme et aménagement.
  - Zones d?aménagement concerté (ZAC).
    - Hors Toulouse.
      - Saint-Alban.
        ZAC du Terroir.

Dossier de création, programme de financement, convention et cahier des charges de cession de terrains, plan d'aménagement de zone, dossier de réalisation. (1974/1975)

Contexte : 8286W > Urbanisme et aménagement. > Zones d?aménagement concerté (ZAC). > Hors Toulouse. > Saint-Alban. > ZAC du Terroir.

Cote : 8286 W 78

Intitulé : Dossier de création, programme de financement, convention et cahier des charges de cession de terrains, plan d'aménagement de zone, dossier de réalisation.

Sujet : aménagement du territoire / aménagement foncier / zone d'activités

Lieu : Saint-Alban (Haute-Garonne, France) / Saint-Alban (Haute-Garonne, France) -- ZAC du Terroir

Pour aller plus loin

L'inventaire :

8286W

Le formulaire de recherche :

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