Mise à jour de servitudes d'utilité publique (1988) ; modification n°2, approbation (1990).

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

7035 W
- Castelnau-d'Estrétefonds. - Plan d'occupation des sols.

Mise à jour de servitudes d'utilité publique (1988) ; modification n°2, approbation (1990). (1988/1990)

Contexte : 7035 W > Castelnau-d'Estrétefonds. - Plan d'occupation des sols.

Cote : 7035 W 65

Intitulé : Mise à jour de servitudes d'utilité publique (1988) ; modification n°2, approbation (1990).

Sujet : aménagement foncier / urbanisme

Lieu : Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7035 W

Le formulaire de recherche :

Recherche libre