Notice descriptive
Comptabilité des fabriques et des conseils presbytéraux, loi du 26 janvier 1792, décret du 7 mars 1893, instructions et correspondance.
Comptes et budgets : instructions ministérielles : 1806-1811 (1809-1817)
Contexte : Fabriques > Comptabilité
Cote : 5 V 2
Intitulé : Comptabilité des fabriques et des conseils presbytéraux, loi du 26 janvier 1792, décret du 7 mars 1893, instructions et correspondance.
Comptes et budgets : instructions ministérielles : 1806-1811
Comptes et budgets : instructions ministérielles : 1806-1811
Date : 1809-1817
Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
