Cote : 2 O 276 5

Ancienne cote : 2 O 688 / 2 O 690

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1918

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers de Bernadaou, Terre Rouge, la Lane et la Grave (1811-1813), la Juncasse, la Grave de Perron, la Chapelle (1849-1850), Couloumé, Baradassès, le Turon, Marcagnaou, Cap de la Coste, Cabart (1855), de communaux précédemment affermés pour en utiliser le produit à la construction du groupe scolaire (1901), lieu-dit la Hountas (1909) ; échange de terrains dans le village (1865).

Bois communal, réarpentage du triage du Riou du Bosc (1837), aliénation de deux parcelles (1863-1864), adjudication des coupes affouagères (1918).

Exploitation des biens, arbres, vente (1844-1847), plantation (1847-1848) ; baux ruraux, mises à ferme de communaux sis aux quartiers d'Escoubeillan, Bernadaou, Ourmagne et Cap des Barats (1856-1898) ; demande de partage des communaux (1860).

Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

[Commune de Larroque, aliénation de communaux, plan des lieux]. Théodore Mulle, géomètre.1855. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,41 m.

Plan de deux immeubles situés au centre du village. Théodore Mulle, géomètre. Ech. 1/625. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,26 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 276 5 (1) - 2 O 276 5 (3).

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / transaction immobilière / école / équipement collectif / plan

Personne : Mulle, Théodore (géomètre)

Lieu : Balesta (Haute-Garonne, France) / Terre Rouge (Balesta, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cap de la Coste (Larroque, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Larroque (Haute-Garonne, France)