Notice descriptive

Officialités diocésaine et métropolitaine de Toulouse. Justice de la temporalité de l'archevêché (1677-1790)  


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Ce fonds concerne :

    - l'officialité diocésaine : procès en nullité de voeux et profession, en nullité et opposition de mariage, enquêtes en vue de dispenses de parenté ; procès criminels (1677-1790) ;

    - l'officialité métropolitaine : audiences ; procès criminels (1710-1790) ;

    - la justice de la temporalité : procès criminels (1750-1790)


  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Site principal
  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique dact., par J. Alibert, 1951, 3 f.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    16/05/2007
  • Dernière mise à jour :
    17/02/2023 14:01:56
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
haut de page