Notice descriptive
Inventaire du mobilier en 1810 ; procès-verbal de carence des autorités judiciaires. Inventaire du 1er novembre 1828. (1810-1828)
Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N). > Mobilier départemental. > Mobilier des tribunaux. > Cour d'appel.
Cote : 4 N 329
Intitulé : Inventaire du mobilier en 1810 ; procès-verbal de carence des autorités judiciaires. Inventaire du 1er novembre 1828.
Date : 1810-1828
Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / domaine mobilier / mobilier / cour d'appel / palais de justice
Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Muret (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).Le formulaire de recherche :
