Notice descriptive
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Laurent
- Section A - n°s 154p, 177p, 178p, 179p, 180p, 181p, 593p, 594p, 595p, 47p, 55p, 174p, 381, 393, 396, 399.
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Loup-Cammas
- Section A - n°s 161, 186.
- Section D - n°s 99, 90, 94, 100.
- Demande formulée par M.Nadalin concernant l'acquisition de la parcelle n°100 - section D (dossier sans suite) (1958/1987)
Contexte : 5658W
Cote : 5658 W 22
Intitulé : Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Laurent
- Section A - n°s 154p, 177p, 178p, 179p, 180p, 181p, 593p, 594p, 595p, 47p, 55p, 174p, 381, 393, 396, 399.
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Loup-Cammas
- Section A - n°s 161, 186.
- Section D - n°s 99, 90, 94, 100.
- Demande formulée par M.Nadalin concernant l'acquisition de la parcelle n°100 - section D (dossier sans suite)
- Section A - n°s 154p, 177p, 178p, 179p, 180p, 181p, 593p, 594p, 595p, 47p, 55p, 174p, 381, 393, 396, 399.
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Loup-Cammas
- Section A - n°s 161, 186.
- Section D - n°s 99, 90, 94, 100.
- Demande formulée par M.Nadalin concernant l'acquisition de la parcelle n°100 - section D (dossier sans suite)
Sujet : équipement / voie de communication / immobilier / réseau ferroviaire / aliénation domaniale / aliénation domaniale / transaction immobilière / vente publique immobilière / voie ferrée d'intérêt local
Lieu : Saint-Laurent (Haute-Garonne, France) / Saint-Loup-Cammas (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse 15, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
