Notice descriptive
Bulles du Pape Innocent quatre accordées à l'ordre de Malthe qui les conforme dans le droit d'exemption et de ressortir immédiatement au pape à l'exclusion des ordinaires des lieux cottées. (s.d.)
Contexte : Fonds de Malte > Commanderies du grand prieuré de Toulouse > Commanderie de Montsaunès. > Liasses. > Sentances, arrêts, transactions. Procès et autres actes.
Cote : H MALTE MONTSAUNES 2 001
Ancienne cote : Montsaunès liasse 4, pièce 1
Intitulé : Bulles du Pape Innocent quatre accordées à l'ordre de Malthe qui les conforme dans le droit d'exemption et de ressortir immédiatement au pape à l'exclusion des ordinaires des lieux cottées.
Date : s.d.
Sujet : vie religieuse / clergé régulier / institution ecclésiastique / temporel ecclésiastique
Organisme : Grand prieuré de Toulouse / Commanderie de Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Lieu : Montsaunès (Haute-Garonne, France)
