Notice descriptive
Projets de contrats (29 novembre 2004) ; examen programmation année 1 (3 octobre 2005) ; signature des programmes opérationnels année 1 (31 mai 2006) ; examen programmation année 2 (19 octobre 2006).
(2004/2006)
Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération > Instances de pilotage. - Dossiers de réunion : documents de travail et projets, comptes rendus, notes, tableaux de programmation et de suivi financier, arrêtés du préfet de Région. > Comité départemental des politiques territoriales (CDPT).
Cote : 7522 W 7
Intitulé :
Projets de contrats (29 novembre 2004) ; examen programmation année 1 (3 octobre 2005) ; signature des programmes opérationnels année 1 (31 mai 2006) ; examen programmation année 2 (19 octobre 2006).
Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays
Type de document : Documents écrits
