Notice descriptive

1996-1997 (boîte).

(1996/1997)

Contexte : Caisse de compensation d'assurances vieillesse des artisans (AVA). > Gestion technique (1952-2002). > Indemnité de départ [c'est une prime de départ à la retraite sous condition de ressources, d'âge et de durée d'affiliation à la caisse] (1983-2000). > Commission des indemnités de départ : procès-verbaux (1990-2000).
Cote : 6576 W 178
Intitulé :

1996-1997 (boîte).

Sujet : artisan / assurance décès / assurance invalidité / assurance veuvage / assurance vieillesse / organisme de sécurité sociale

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