Notice descriptive
Conventions de subvention.
(1997/2004)
Contexte : 7823 W > Coopération territoriale européenne, programme opérationnel franco-espagnol. > Interreg II-C 1997-1999, coopération transnationale en faveur du Portugal, de l'Espagne et les régions Auvergne, Midi-Pyrénées, Limousin.
Cote : 7823 W 66 - 77
Intitulé :
Conventions de subvention.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Auvergne et Limousin. - Notes de préparation, conventions, pièces annexes, rapports, correspondance.
(1997/2003)Mesure 1, promouvoir le polycentrisme et renforcer la compétitivité du système urbain.
(1999/2003)Mesure 2, développement des espaces ruraux de faible densité.
(1999/2004)Mesure 3, logique de connexion, « Besoin d'interconnexion des régions du sud-ouest de l'Europe et optimisation des réseaux d'infrastructure, dans une approche multimodale (voyageurs et marchandises) » : demande de subvention, documentation, factures, rapport final, correspondance, CD-Rom.
(1999/2002)
