Cote : 2 X 344

Ancienne cote : X 24 / X 526 / O 12

Intitulé : Arnaud-Guilhem.

Date : 1840-1910

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : arrêtés (1840).

Statistique.

État des immeubles (1845).

Administration générale.

Contentieux concernant un pré en fermage : extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance (1879, 1886).

Biens et revenus.

Paiement d'arrérages : correspondance (1843).

Echange de terrains : arrêtés, plan, extraits de délibération de la commission administrative (1880).

Location d'un pré : bail à ferme, extraits de délibérations (1910).

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Extrait du plan cadastral de la commune de Lestelle. Jean-Marie Courties, expert géomètre. 2 mai 1880. Coul. sur papier. Dim. 0,19 x 0,18 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Arnaud-Guilhem (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal