Notice descriptive
Péage de Roques-sur-Garonne, suivi du projet de rachat. (1990/1998)
Contexte : 8283W > Aménagement du territoire et équipements structurants.
Cote : 8283 W 25 - 29
Intitulé : Péage de Roques-sur-Garonne, suivi du projet de rachat.
Sujet : réseau routier / aménagement du territoire
Notices filles
- Revue de presse, requêtes de contentieux. (1990/1997)
- Délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, correspondance. (1990/1996)
- Textes législatifs, chronologie du programme, dossiers de réunion, notes, correspondance. (1994/1998)
- Dossiers de réunion. (1995/1997)
- Délibérations des collectivités, correspondance. (1995/1998)
