Notice descriptive
Procès-verbal de séance du Conseil des Anciens (18 brumaire an VIII)
Contexte : Administration politique et sociale > Consulat et Premier Empire > Textes réglementaires et administration > Réglementation et correspondance
Cote : 1 M 274 (2)
Intitulé : Procès-verbal de séance du Conseil des Anciens
Date : 18 brumaire an VIII
Sujet : police / vie politique / règlementation / Consulat. 1799-1804
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
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