Inventaire des besoins : liste des opérations non réalisées durant le CPER 1994-1998, fiche d'opération, correspondance, document de travail, inventaire final, compte-rendu de réunion.

Programmation et suivi annuel : correspondance, documents de travail, compte-rendu de réunion technique préparatoire et du comité paritaire de suivi, convention d'application, suivi technique des opérations par département, tableau de ventilation, état d'avancement, état des moyens de financement mobilisés, proposition de programmation, compte-rendu d'exécution, convention d'application et avenant, fiche de synthèse par établissement, bilan.