Notice descriptive
Collection de faire-part ([1800-1999]) 
| Collection de faire-part | Importance matérielle : 2,5 m.l. |
| Cotes extrêmes : 76 J 1 - 40 | Producteur : sans |
| Dates extrêmes : [1800-1999] |
Contexte
Historique de la conservation
Le fonds n'a pas de numéro d'entrée au registre général papier des entrées.
ContenuPrésentation du contenu
Classement provisoire.
IndexationType de documents
faire part / faire part
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Se reporter à la législation en vigueur
Modalités de reproductions
Se reporter au réglement de la salle de lecture
Lieu de conservation
Toulouse - Annexe de conservation
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
17/08/2021 08:50:55Dernière mise à jour :
01/02/2023Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
