Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Izaut-de-l'Hôtel
Cote : 2 O 241 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Izaut-de-l'Hôtel (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1913, 1917, 1921-1922, 1933-1934). (an X-1940)
- Contributions : rôle d'affouage et de pâturage (1836). Charges et revenus, taxes et droits, concessions d'eau, titres (1902-1903), tarifs et règlement (1902-1906) ; droit de pesage, tarifs, nomination du préposé et adjudications (1902-1937). Téléphone, déplacement de la sonnerie (1929). (1836-1937)
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L'inventaire :
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