Notice descriptive
Administration générale.
(an X-1921)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montberon
Cote : 2 O 364 3
Intitulé :
Administration générale.
Date : an X-1921
Présentation du contenu :
Contentieux, usurpation de communaux (an X-1851) ; réclamations d'Adélaïde Vialas au sujet de l'acquisition de l'ancienne mairie-école (1899) ; de Mme de Carol concernant une concession funéraire (1901).
Contrats, abonnement à la SACEM (1919), assurance contre l'incendie (1921)
Sujet : administration générale / biens communaux / compagnie d'assurances / concession funéraire / contentieux administratif / hôtel de ville / incendie / propriété intellectuelle / école
Personne : Vialas, Adélaïde / Carol (de)
Lieu : Montberon (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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