Notice descriptive

Boulogne-sur-Gesse. (1841-1902)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 384
Ancienne cote : X 39 / O 12 / X 526 / X 554
Intitulé : Boulogne-sur-Gesse.
Date : 1841-1902

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Économat.

Fournitures : courriers, extraits de délibérations (1900-1902).

Biens et revenus.

États des propriétés (1841).

Achat, rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative (1861-1900).

Legs : procès-verbal d'adjudication, arrêtés, acte de partage (1874).

Aliénation d'immeubles : correspondance, plans, acte notarié, cahiers des charges, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'estimation (1849-1874).

Location de terrains : baux à ferme, correspondance, cahiers des charges, extraits de délibérations de la commission administrative (1840-1850).



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

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