Notice descriptive
Boulogne-sur-Gesse. (1841-1902)
Statistique.
État des immeubles (1845).
Économat.
Fournitures : courriers, extraits de délibérations (1900-1902).
Biens et revenus.
États des propriétés (1841).
Achat, rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative (1861-1900).
Legs : procès-verbal d'adjudication, arrêtés, acte de partage (1874).
Aliénation d'immeubles : correspondance, plans, acte notarié, cahiers des charges, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'estimation (1849-1874).
Location de terrains : baux à ferme, correspondance, cahiers des charges, extraits de délibérations de la commission administrative (1840-1850).
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
