Notice descriptive
Commune de Fourquevaux. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 3 messidor-an VI, 3 vendémiaire (dont les actes de l'agent municipal. Dans l'autre sens : délibérations du bureau de charité, 1789, 19 avril-an IV, 17 prairial)
(1794/1797)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fourquevaux > Délibérations > an III-an VI
Cote : 1 NUM AC 1743
Intitulé :
Commune de Fourquevaux. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 3 messidor-an VI, 3 vendémiaire (dont les actes de l'agent municipal. Dans l'autre sens : délibérations du bureau de charité, 1789, 19 avril-an IV, 17 prairial)
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Fourquevaux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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