Notice descriptive
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Sulpice-sur-Lèze
- Section D - n°s 1189, 418, 457, 472, 484, 1035, 1190
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Toulouse
- Section A - n°s 100, 81
- Section FF - n° 76
- Section AH - n° 73
- Demande d'acquisition formulée par le commune de Toulouse, concernant la parcelle n°1 - section H (sans suite)
(1953/1977)
Contexte : 5658W
Cote : 5658 W 24
Intitulé :
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Sulpice-sur-Lèze
- Section D - n°s 1189, 418, 457, 472, 484, 1035, 1190
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Toulouse
- Section A - n°s 100, 81
- Section FF - n° 76
- Section AH - n° 73
- Demande d'acquisition formulée par le commune de Toulouse, concernant la parcelle n°1 - section H (sans suite)
Sujet : équipement / voie de communication / immobilier / réseau ferroviaire / transaction / vente publique immobilière / procès verbal / voie ferrée d'intérêt local
Lieu : Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
