Notice descriptive

Ausseing, archives communales (1623-1942)  

Contexte : Archives communales, communes A - C > Communes en A
Cote : 1 NUM AC 2794 - 2795 / 1 NUM AC 3210 / 1 NUM AC 5521 - 5525
Intitulé : Ausseing, archives communales
Date : 1623-1942

Présentation du contenu :

Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.

Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :

- À Toulouse, pour les arrondissements de Muret et de Toulouse.

- À l’antenne de Saint-Gaudens, pour l’arrondissement de Saint-Gaudens.

Afin d’avoir accès au répertoire de l’ensemble des archives de la commune, il convient de se référer au fichier ci-joint.



Tris et éliminations :

Aucune élimination.

Classement :

Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998. A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les archives contemporaines ont continué d'être classées suivant le cadre de classement de 1926.



Modalités d'accès :

Consultable selon la législation en vigueur.

Modalités de reproduction :

Se reporter aux règlements en vigueur.

Autres instruments de recherche :

Consulter l'instrument de recherche en pièce jointe (pdf), qui présente l'ensemble des archives de la commune, déposées ou encore conservées en Mairie.

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Sources complémentaires (autres producteurs) :

Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.

Bibliographie :

Ausseing, monographie communale par Mauli, 1885.- 5 p. : ill. noir et blanc ; 30 cm (BH br 4° 523)

Lieu : Ausseing (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Antenne de Saint-Gaudens

Iconographies

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