Notice descriptive
Commune de Saint-Sauveur. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 4 mai-1865, 5 février
(1839/1865)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Sauveur > Délibérations > 1839-1865
Cote : 1 NUM AC 5514
Intitulé :
Commune de Saint-Sauveur. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 4 mai-1865, 5 février
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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