Notice descriptive
Albiac. (1827-1883)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 338
Ancienne cote : X 24 / X 73 / X 20
Intitulé : Albiac.
Date : 1827-1883
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Administration générale.
Litige avec un particulier : jugement (1827).
Affaires juridiques.
Paiement frais de procès : courrier, extrait de délibérations (1828).
Biens et revenus.
Rachat de rentes : correspondance, extrait de délibérations de la commission administrative (1837-1862).
Mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance (1862).
Remboursement de rente et placement sur l'Etat (1883).
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Albiac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :


