Cote : 2 X 338

Ancienne cote : X 24 / X 73 / X 20

Intitulé : Albiac.

Date : 1827-1883

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Administration générale.

Litige avec un particulier : jugement (1827).

Affaires juridiques.

Paiement frais de procès : courrier, extrait de délibérations (1828).

Biens et revenus.

Rachat de rentes : correspondance, extrait de délibérations de la commission administrative (1837-1862).

Mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance (1862).

Remboursement de rente et placement sur l'Etat (1883).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Albiac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal