Notice descriptive
Villenouvelle. 1 D 2 Délibérations consulaires, 1695, 20 novembre-1709, 4 avril. (1695/1708)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Villenouvelle > Délibérations > 1695-1708
Cote : 2 E 1187
Intitulé : Villenouvelle. 1 D 2 Délibérations consulaires, 1695, 20 novembre-1709, 4 avril.
Importance matérielle : Registre relié plein cuir, 198 folios
Présentation du contenu :
Restauré par l’atelier de reliure des Archives départementales de la Haute-Garonne en 2016. Microfilmé en 2 Mi 2469
Sources complémentaires (même producteur) :
2 MI 2469
Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Villenouvelle (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
