Notice descriptive
Bilans et clôture des programmes. (1994/2005)
Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 5b.
Cote : 7824 W 59 - 72
Intitulé : Bilans et clôture des programmes.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Réalisations et état d'avancement au 30 octobre 2002 : rapports des services de l'Etat. (2002/2002)
- Dossier de suivi par le responsable de service : comptes rendus de réunions, correspondance, rapports, notes de travail, tableaux récapitulatifs de financement. (1996/1999)
- Clôture finale. (1994/2005)
- Bilan du sous-programme Pyrène : rapport final d'exécution, déclaration de validité, correspondance, observations de la Commission européenne. (2003/2004)
