Notice descriptive
Bilans et clôture des programmes.
(1994/2005)
Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 5b.
Cote : 7824 W 59 - 72
Intitulé :
Bilans et clôture des programmes.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Réalisations et état d'avancement au 30 octobre 2002 : rapports des services de l'Etat.
(2002/2002)Dossier de suivi par le responsable de service : comptes rendus de réunions, correspondance, rapports, notes de travail, tableaux récapitulatifs de financement.
(1996/1999)Clôture finale.
(1994/2005)Bilan du sous-programme Pyrène : rapport final d'exécution, déclaration de validité, correspondance, observations de la Commission européenne.
(2003/2004)
