Notice descriptive

1780 (1780/1780)

Contexte : Sénéchaussée de Nébouzan, siège royal de Saint-Gaudens > Justice > Procès par écrit > Procédures criminelles.
Cote : 6 B 2 65
Intitulé : 1780
Présentation du contenu :

Entre autre : un affrontement entre un groupe de Capvern et un de Tilhouse. Il y a des morts. Une condamnation à la pendaison et trois bannissements pour dix ans de la sénéchaussée.



Sujet : 17E siècle / 18E siècle / justice royale secondaire / sénéchal / crimes et délits / décision de justice / justice pénale / justice
Lieu : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Miramont-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Sauveterre-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Cassagnabère (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cassagnabère-Tournas)] / Cassagnabère, Châtellenie de (France) / Mauvezin, Viguerie de (Hautes-Pyrénées, France) / Nébouzan (France) / Saint-Plancard, Châtellenie de (Haute-Garonne, France) / Sauveterre, Châtellenie de (Haute-Garonne, France) / Nébouzan, Sénéchaussée de (France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Nébouzan, Sénéchaussée de (France)

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