Notice descriptive
Gestion du régime forestier.
(1849-1966)
Gestion du régime forestier.
Vente de bois : correspondance, rapport (1952-1966) ; bois privés : instruction, correspondance (1919-1944) ; Conseil supérieur de la propriété forestière communale : arrêté, compte rendu, instruction, correspondance (1946-1957) ; suivi : règlementation, instruction, convention, note, programme, correspondance (1921-1965) ; réorganisation foncière et remembrement : règlementation, note, correspondance (1941-1964) ; imposition sur les frais de garderie : instructions, rapport, note, correspondance (1920-1965).
Triage : tableau (1945).
Distraction au régime forestier : rapport, arrêté, note, instruction, tableau d'état (1849-1964).
Poudrerie nationale, exploitation des bois : note, calepin, correspondance, procés-verbal de réunion, plan (1910-1960).
