Notice descriptive

Gestion du régime forestier.

(1849-1966)

Contexte : 6799 W > Réglementation et gestion forestière.
Cote : 6799 W 4
Intitulé :

Gestion du régime forestier.

Date : 1849-1966

Présentation du contenu :

Vente de bois : correspondance, rapport (1952-1966) ; bois privés : instruction, correspondance (1919-1944) ; Conseil supérieur de la propriété forestière communale : arrêté, compte rendu, instruction, correspondance (1946-1957) ; suivi : règlementation, instruction, convention, note, programme, correspondance (1921-1965) ; réorganisation foncière et remembrement : règlementation, note, correspondance (1941-1964) ; imposition sur les frais de garderie : instructions, rapport, note, correspondance (1920-1965).

Triage : tableau (1945).

Distraction au régime forestier : rapport, arrêté, note, instruction, tableau d'état (1849-1964).

Poudrerie nationale, exploitation des bois : note, calepin, correspondance, procés-verbal de réunion, plan (1910-1960).



Sujet : aménagement forestier / financement / forêt / incendie / pâturage / reboisement / travaux
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6799 W

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