Notice descriptive
Justice seigneuriale d'Ambax (1770 - 1789) 
Contexte : Etat des fonds > Archives anciennes (avant 1790) > Cours et juridictions (série B) > Justices seigneuriales et municipales déléguées
Cote : 7 B 1
Intitulé : Justice seigneuriale d'Ambax
Date : 1770 - 1789
Importance matérielle : 1 article ; 0,10 ml
Présentation du contenu :
Fonds classé.
Petit fonds contenant surtout quelques dossiers de procédures civiles et criminelles, ainsi que deux affaires pour le juge gruyer (Eaux-et-Forêts). Les deux pièces mises sous le titre "Communauté" y ont été trouvées mêlées, mais il n'est pas certain que le juge d'Ambax soit intervenu à ces occasions. A défaut nous les avons laissées à cette place.
Modalités d'accès :
Communicable
Autres instruments de recherche :
Répertoire numérique, par P. Amilhaud, 2012, 2 p.
, FRAD031_0007B1Sujet : 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
Lieu : Ambax (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
