Notice descriptive

Conseil général. Affaires traitées. Première session ordinaire de 1872. Aliénation de la forêt communale de Combescure par la commune de Venerque. Carte et plans.

Deuxième session ordinaire de 1872. Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur la situation générale des routes départementales.

(1872/1872)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 200
Intitulé :

Conseil général. Affaires traitées. Première session ordinaire de 1872. Aliénation de la forêt communale de Combescure par la commune de Venerque. Carte et plans.

Deuxième session ordinaire de 1872. Rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur la situation générale des routes départementales.

Sujet : aliénation domaniale / forêt communale / cartographie / réseau routier / route départementale / plan / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Combescure, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits

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