Notice descriptive

Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mise à ferme du communal de Labarthe (1823-1921). Partage de communaux, projet (1846). Transaction immobilière, aliénation de terrains si au quartier de la Louge pour en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1853-1854). Eau, puits, installation d'une pompe (1896), réparation (1904-1905), construction au quartier de Parot (1905-1906). (1806-1921)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Benque
Cote : 2 O 63 5
Ancienne cote : 2 O 124/ 2 O 127/ O 100 bis
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mise à ferme du communal de Labarthe (1823-1921). Partage de communaux, projet (1846). Transaction immobilière, aliénation de terrains si au quartier de la Louge pour en affecter le produit à la reconstruction de l'église (1853-1854). Eau, puits, installation d'une pompe (1896), réparation (1904-1905), construction au quartier de Parot (1905-1906).
Date : 1806-1921

Présentation du contenu :

La liasse comprend deux plans :

Plan d'ensemble de la prairie communale de Benque dite Labarthe. 1920. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,45 x 0,56 m.

Plan parcellaire de la prairie communale de Benque dite Labarthe. 1920. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,46 x 0,56 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation ; il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 63 5 (1)



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : baux ruraux / biens communaux / puits / plan
Lieu : Labarthe (Benque, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Louge (Benque, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Parot (Benque, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Benque (Haute-Garonne, France)

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