Notice descriptive
Associations syndicales autorisées.
(1981-1987)
Contexte : 6799 W > Réglementation et gestion forestière. > Relations avec les associations syndicales et groupements forestiers.
Cote : 6799 W 20
Intitulé :
Associations syndicales autorisées.
Date : 1981-1987
Présentation du contenu :
Herran-Galley : statut, règlement intérieur, procés-verbaux d'assemblée générale, règlementation, comptes rendus de réunion, tableau parcellaire, état de section, liste des propriétaires, bulletins d'adhésion, pouvoirs, plan parcellaire, annonce légale, plans, correspondance, comptes rendus de visite (1981-1983).
Fougaron : procés-verbaux d'assemblée générale, liste des propriétaires, statut, règlement intérieur, correspondance, comptes rendus de réunion, plans, bulletins d'adhésion, autorisations de coupe de bois, actes d'engagement et certificats de paiement, état de section, état parcellaire, anonce légale, pouvoirs, plan parcellaire (1981-1987).
Sujet : aménagement forestier / financement / forêt / incendie / pâturage / reboisement / travaux
Type de document : Documents écrits
