Notice descriptive
Cassagnabère-Tournas. (1818-1903)
Création du bureau : arrêté, copie d'un legs (1818).
Économat.
Fourniture de pain : courrier, extraits de délibérations (1900).
Biens et revenus.
Aliénation d'immeubles : plan, rapport d'expertise, acte notarié, cahier des charges, arrêté d'enquête, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1849).
Location de biens : correspondance, plan, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, cahiers des charges, arrêté, bail à ferme, traité de gré à gré (1838-1903).
La liasse contient un plan :
Plans figuratifs et géométriques de deux près appartenant aux pauvres de la commune de Cassagnabère, quartier de la rivière de Chichae et Carpente. Bertrand Delhom, expert géomètre. 8 mars 1838.
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
![1 vue - Plan de deux propriétés appartenant à Mr Dulac, prêtre, situées dans la commune de Mazères (Hautes-Pyrénées) et Montréjeau (Haute-Garonne). [Sauze], géomètre. 3 août 1846. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse](/archives/img/ico_visu.gif?1696230796)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Les formulaires de recherche :
