Versement conditionné dans des boîtes et des pochettes classiques. Les documents ont été reclassés, dépollués, selectionnés et reconditionnés en 2023. Il est à noter que les diplômes ès-sciences furent désinfectés en 2016. De plus, le bordereau original comportait des erreurs sur les copies des BTS. En effet, la description ne correspondait pas avec les documents présents dans les boîtes ; nombreuses furent les options mélangées et/ou oubliées.

Versement

Ce versement comprend les registres d'enregistrement de remise de diplôme du baccalauréat par année et par session d'examen (1909-1948). On y trouve un spécimen de différents diplômes émis par le rectorat (1948-1999), ainsi que les copies d'examens et concours de l'enseignement secondaire et supérieur (2007-2010). Notons que pour les copies du baccalauréat général, les épreuves anticipées datent de l'année scolaire 2008-2009 et que celles des examens finaux de l'année suivante.

Le versement fut sujet, par le producteur, à un échantillonnage pour certaines copies d'examens et diplômes de manière inégale. Dès lors, il a été procédé à une sélection aléatoire de 5 copies par épreuve et par examen, pour conservation de spécimen. 5 exemplaires de diplômes par spécialité ont également été prélevés. Les copies et diplômes non retenus par la sélection ont été éliminés règlementairement.

Thématique/ordre chronologique.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.

8192 W / 5190 W / 5199 W / 5226 W / 6868 W / 8413 W / 8377 W

Réalisé par Benjamin Guiard (assistant archiviste) et Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).