Notice descriptive
Elections. (1789-an VII) 
Contexte : Etat des fonds > Archives révolutionnaires (1790-1800)
Cote : 1 L 533-598
Intitulé : Elections.
Date : 1789-an VII
Présentation du contenu :
Convocation aux Etats généraux ; documents communs aux diverses élections ; assemblées électorales du département et des districts ; assemblées primaires ; élections municipales ; assemblées communales ; assemblées primaires et assemblées communales ; comptabilité.
Autres instruments de recherche : FRAD031_0001L_elections
Sujet : Révolution de 1789 / canton / commune / district révolutionnaire / département / élection / élection municipale / législation / règlementation / élection législative / administration cantonale d'époque révolutionnaire
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
