Notice descriptive
Délibérations consulaires. (1762 (4 novembre)-1783 (25 mars))
Contexte : Aureville (Archives communales) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
Cote : 1 NUM AC 3610
Intitulé : Délibérations consulaires.
Date : 1762 (4 novembre)-1783 (25 mars)
Importance matérielle : Registre relié plein parchemin, 187 folios
Présentation du contenu :
1 D 1 1762 (4 novembre)-1783 (25 mars)
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / organe délibérant
Lieu : Aureville (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
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