Notice descriptive
Jugement des requettes du palais à Toulouse rendu à la requette du commandeur de Monsaunés par lequel il est ordonné que maître Simon Fouech prêtre jouira par provision de la cuve Daussen qui luy étoit contestée par maître Toussan prêtre du diocèse de Rieux ledit jugement du 27 may 1687 avec les pièces du procès cy cottées. (1687 (27 mai))
Contexte : Fonds de Malte > Commanderies du grand prieuré de Toulouse > Commanderie de Montsaunès. > Liasses. > Aucens [Ausseing]. Titres.
Cote : H MALTE MONTSAUNES 7 006
Ancienne cote : Ausseing liasse 6, pièce 1
Intitulé : Jugement des requettes du palais à Toulouse rendu à la requette du commandeur de Monsaunés par lequel il est ordonné que maître Simon Fouech prêtre jouira par provision de la cuve Daussen qui luy étoit contestée par maître Toussan prêtre du diocèse de Rieux ledit jugement du 27 may 1687 avec les pièces du procès cy cottées.
Date : 1687 (27 mai)
Sujet : vie religieuse / clergé régulier / institution ecclésiastique / temporel ecclésiastique
Organisme : Grand prieuré de Toulouse / Commanderie de Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Lieu : Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Ausseing (Haute-Garonne, France)
